+Notes issues du premier interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. Lyon (Rhône), 28 juin 1849
+Notes issues du second interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. Lyon (Rhône), 21 juillet 1849
+Notes issues du troisième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. Lyon (Rhône), 04 août 1849
+Notes issues du quatrième interrogatoire de Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. Lyon (Rhône), 18 octobre 1849
+Comparution en conseil de guerre des accusés de l'école vétérinaire et de la Croix-Rousse, séance du 05 novembre 1849 Lyon (Rhône)
+Actes d'accusation concernant les faits généraux qui se sont déroulés au cours de la nuit du 14 au 15 juin 1849. Lyon (Rhône)
+Notes de Pierre Charnier au sujet du réquisitoire développé contre Depassio concernant la journée du 15 juin 1849 et sa participation au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection. Lyon (Rhône)
+Déposition sous forme de notes concernant les discussions du comité révolutionnaire durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse au cours de l'insurrection du 15 juin 1849, avant la rédaction de la proclamation que Depassio est accusé d'avoir signé. Lyon (Rhône),
+Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions de Vagner, témoin à décharge, ainsi que Court, Royer, Franchet et Alquet, témoins à charge, dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849, séances du 07 septembre 1849 au 29 septembre 1849. Lyon (Rhône)
+Préparation de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849. Lyon (Rhône)
+Brouillon de la défense de Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849. Lyon (Rhône),
+Liste et développement des circonstances de nullité dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849. Lyon (Rhône),
+Notes prises par Pierre Charnier au cours des auditions des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849, séance du 06 octobre 1849. Lyon (Rhône)
+Listes des circonstances atténuantes dans l'affaire Depassio, accusé d'avoir participé au comité révolutionnaire occupant la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849 Lyon (Rhône)
+Copie de la proclamation du comité révolutionnaire rédigée durant l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse durant l'insurrection du 15 juin 1849. Lyon (Rhône),
+Extrait de la liste de souscription pour la propagande du journal Le Peuple souverain . Lyon (Rhône), 15 juin 1849
+Notes prises par Pierre Charnier au cours de l'audition des témoins dans l'affaire des inculpés accusés d'avoir participé à l'occupation de la mairie de la Croix-Rousse et à l'organisation de l'insurrection du 15 juin 1849, séance du 08 octobre 1849. Lyon (Rhône)
+Exemplaire numéro 1 daté du 10 novembre 1849 du journal La Démocratie. Lyon (Rhône)
+Exemplaire du numéro 4696 daté du 11 novembre 1849 du journal Le Censeur. Lyon (Rhône)