Mot-matière : Plaidoirie

 42 Résultats de recherche page 1 de 1 2 3 >>
par page

 

1)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Evènements politiques de l'année 1848. > Les ateliers communautés après 1848. > Notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière : troisième arbitrage (1849 et 1850).
Lettre adressée à Pierre Charnier et rédigée par Lançon, avocat de Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, dans l'affaire qui l'oppose à ses anciennes employeuses. Lyon (Rhône), 10 janvier 1851
2)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Evènements politiques de l'année 1848. > Les ateliers communautés après 1848. > Notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière : troisième arbitrage (1849 et 1850).
Deux lettres successives adressées à Pierre Charnier par Lançon, avocat de Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, dans l'affaire qui l'oppose à ses anciennes employeuses. Lyon (Rhône), 06 mars 1851
3)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Evènements politiques de l'année 1848. > Les ateliers communautés après 1848. > Notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière : troisième arbitrage (1849 et 1850).
Lettre adressée à Pierre Charnier et rédigée par Lançon, avocat de Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, dans l'affaire qui l'oppose à ses anciennes employeuses. Lyon (Rhône), 11 mars 1851
4)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Evènements politiques de l'année 1848. > Les ateliers communautés après 1848. > Notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière : troisième arbitrage (1849 et 1850).
Lettre de Lançon, avocat de Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, dans l'affaire qui l'oppose à ses anciennes employeuses. Lyon (Rhône), 29 mars 1851
5)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Evènements politiques de l'année 1848. > Les ateliers communautés après 1848. > Notes pour mémoire dans l'affaire de la communauté de Fourvière : troisième arbitrage (1849 et 1850).
Note au sujet de la procédure dans l'affaire qui oppose Virginie Chabre, ancienne apprentie à l'atelier communauté Providence Jésus-Marie de Fourvière, à ses anciennes employeuses. Lyon (Rhône)
6)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Lettre de Lançon, avocat, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il se plaint de la dette qu'a contracté son client Laloge père et qu'il ne peut, actuellement en détention, lui rembourser. Lyon (Rhône), 14 octobre 1849
7)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Brouillon de plaidoirie rédigée par Pierre Charnier, en vue de l'appel à la condamnation de Laloge père, condamné en première instance pour avoir participé au dépavage et au barricadage durant l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône)
8)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Fritz : défendu par Pierre Charnier.
Ebauche de plaidoirie rédigée par Pierre Charnier, en vue de la défense en cassation de Fritz, condamné en première instance pour avoir participé à l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône)
9)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes de Pierre Charnier concernant Duminge, témoin à charge dans l'affaire Laloge, en vue de l'appel à sa condamnation pour avoir participé au dépavage durant l'insurrection de juin 1849, suivies de considérations concernant les conditions de détention préventive. Lyon (Rhône),
10)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes de Pierre Charnier concernant Duminge, témoin à charge dans l'affaire Laloge, en vue de l'appel à sa condamnation pour avoir participé au dépavage durant l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône),
11)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes diverses de Pierre Charnier en vue de l'appel à la condamnation de Laloge père, condamné en première instance pour avoir participé au dépavage et au barricadage durant l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône)
12)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaire des membres de la Société dite "des Amis des Hommes" de Caluire(1850) > Loge des Amis des Hommes de Caluire : affaire Martin Serre (1850)
Notes de Pierre Charnier autour de sa plaidoirie en vue de la défense de Martin Serre, poursuivi en conseil de guerre pour avoir fréquenté la société des amis des hommes. Lyon (Rhône), novembre 1850
13)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaire des membres de la Société dite "des Amis des Hommes" de Caluire(1850) > Loge des Amis des Hommes de Caluire : affaire Martin Serre (1850)
Liste des témoins à décharge pour la défense de Martin Serre, poursuivi en conseil de guerre pour avoir fréquenté la société des amis des hommes. Lyon (Rhône), novembre 1850
14)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
Exemplaire du numéro 6608 daté du 20 septembre 1849 du journal Le Courrier de Lyon. Lyon (Rhône)
15)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes de Pierre Charnier dans lesquelles il relate l'affaire Curt sous l'intitulé Le canut plaideur gratis. Lyon (Rhône)
16)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes de Pierre Charnier concernant un point précis de l'accusation de Laloge père, en vue de l'appel à sa condamnation, condamné en première instance pour avoir participé au dépavage et au barricadage durant l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône)
17)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Etienne Bacot, défendu par Pierre Charnier.
Projet de défense de Bacot par lui-même contre les accusations portées contre lui, au sujet de sa participation à l'insurrection de juin 1849. Lyon (Rhône)
18)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Etienne Bacot, défendu par Pierre Charnier.
Notes diverses de Pierre Charnier en vue de la plaidoirie de défense d'Etienne Bacot, accusé d'avoir participé à l'insurrection du 15 juin 1849. Lyon (Rhône)
19)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Fritz : défendu par Pierre Charnier.
Brouillon d'une lettre de Pierre Charnier adressée au général Castellane dans laquelle il le remercie de bien vouloir représenter la défense de Fritz en appel au jugement du conseil de guerre, au cours duquel il s'est vu condamné à cinq ans de détention pour avoir participé à l'insurrection de 15 juin 1849. Lyon (Rhône), 18 juillet 1850
20)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier
Lettre de Pierre Charnier adressée au général Gémeau dans laquelle il lui transmet en guise de remerciement l'article qu'il définit comme son "premier essai de plaidoierie", insérée dans le numréo 66 du journal Les Travailleurs. Lyon (Rhône), 10 mai 1850

 

 42 Résultats de recherche page 1 de 1 2 3 >>
par page