Mot-matière : Contrats

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1)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre de Pierre Charnier adressée à Chipier accompagnant l'envoi d'un exemplaire du modèle de contrat d'aprentissage dont il est l'auteur, et dans laquelle il lui demande de bien vouloir lui communiquer ses observations. Lyon (Rhône), 25 août 1847
2)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre adressée à Pierre Charnier par Guinet dans laquelle il lui demande de bien vouloir lui apporter six exemplaires du contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 12 novembre 1846
3)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre de Berthet adressée à Bezon dans laquelle il lui assure que sa requête a été acceptée par le maire de Miribel; il s'agit de la demande de Pierre Charnier d'avoir la possibilité d'organiser une réunion pour présenter le modèle de contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 09 septembre 1847
4)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre de Pierre Charnier adressée à Larue, maire de Miribel, par l'intermédiaire de son postillon, Jean Revelin, dans laquelle il lui demande de lui transmettre une autorisation écrite et certifiée pour pouvoir organiser une réunion pour présenter le modèle de contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 09 septembre 1847
5)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre de Pierre Charnier adressée au maire de Brindas, dans laquelle il lui soumet son projet d'organiser une réunion pour présenter le modèle de contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 12 août 1849
6)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis
Note dans laquelle Marquis consulte Pierre Charnier au sujet de Geneviève Berger, apprentie chez Trouilloux, qui souhaite résilier sa convention verbale d'apprentissage. Lyon (Rhône)
7)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Notes de Pierre Charnier dans lesquelles sont répertoriés le nombre d'actes d'apprentissages dont il est l'auteur, réalisés entre le 02 mai et le 23 août 1846. Lyon (Rhône),
8)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Réponse du postillon du maire de Miribel à la requête de Pierre Charnier d'avoir la possibilité d'organiser une réunion pour présenter le modèle de contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 11 septembre 1847
9)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Lois et divers contrats d'apprentissage
Lettre de Pierre Charnier adressée à Bordet, dans laquelle il lui soumet son projet d'organiser une réunion pour présenter le modèle de contrat d'apprentissage dont il est l'auteur. Lyon (Rhône), 31 mars 1849
10)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage > Procédure en contravention. (1er juin 1846)
Factures adressées à Pierre Charnier par la maison Brunet, Fonville et Cie, pour l'impression et la correction d'actes d'apprentissages, entre le 17 octobre 1846 et le 24 juin 1856. Lyon (Rhône)
11)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis
Convocation du secrétaire du Conseil des Prud'hommes adressée à Pierre Charnier, suivie d'une note de ce dernier. Lyon (Rhône), 1er novembre 1856
12)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis > Apprentissage : faux acte de naissance (1857)
Copies de l'extrait d'acte d'apprentissage daté du 1er octobre 1850 et des quatre reçus d'un montant de 170 francs de caution par les maîtresses d'apprentissage Durand et signés par l'apprentie Félicité Andrieux (dite Miramont) en date du 18 juin 1857 et transmises par l'abbé Boudon. Lyon (Rhône),
13)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis > Apprentissage : faux acte de naissance (1857)
Compte-rendu de la petite audience du 26 février 1857 du Conseil des Prud'hommes consacrée à l'affaire opposant la dévideuse Durand et l'apprentie Félicité Andrieux. Lyon (Rhône),
14)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis > Apprentissage : faux acte de naissance (1857)
Lettre de l'abbé Durand, frère des maîtresses d'apprentissage de Félicité Andrieux Miramont, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il répond à certaines questions que se pose Pierre Charnier au sujet de l'apprentie. Lyon (Rhône),20 mai 1857
15)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Apprentissage : conditions des apprentis > Apprentissage : faux acte de naissance (1857)
Lettre accompagnant l'envoi de la part de l'abbé Bondon des copies de l'extrait d'acte d'apprentissage daté du 1er octobre 1850 et des quatre reçus d'un montant de 170 francs de caution par les maîtresses d'apprentissage Durand et signés par l'apprentie Félicité Andrieux (dite Miramont) en date du 18 juin 1857 Lyon (Rhône),14 mai 1857
16)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1848-1851
Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. Lyon (Rhône), 29 avril 1851
17)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1848-1851
Expertise concernant les conventions tarifaires imposées par les marchands-fabricants. Lyon (Rhône), 07 mai 1851
18)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Rapport destiné au Conseil des Prud'hommes au sujet d'un conflit qui oppose deux chefs d'ateliers à leur contremaître. Lyon (Rhône), 16 juillet 1856
19)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Oriflammes (1848)
Lettre de Pierre Charnier adressée à Chipier dans laquelle il effectue une demande de révocation de la commission provisoire de répartition des tâches relatives à la commande d'oriflammes des curés des diocèses auprès des employés de la Fabrique lyonnaise. Lyon (Rhône), 16 août 1848
20)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Notes pour mémoires : Onzième Cahier.
Affaires relatives aux conditions d'apprentissage. Lyon (Rhône), 26 et 27 mai 1856

 

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