Contexte de cette unité de description
« Procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue es villes de Melun et de Paris, ès années 1579 et 1580 »
« Cérémonial des assemblées généralles du clergé de France, tant décenales que des comples, tiré des procès-verbaux de celles qui ont esté tenues à Paris ez années 1650, 1655 et 1660 »
« Recueil des assemblées particulières du clergé de France, depuis 1616 jusqu'en 1682 »
« Mémoires des affaires du clergé de France, concertées et délibérées ez premiers Estais de Blois, 1576, et depuis ez assemblées générales dudit clergé, tenues par permission du Roy, tant en la ville de Melun qu'en l'abbaye Saint-Germain des Prez lez Paris, ès années 1579, 1580, 1585 et 1586 ; le tout dressé en forme de journal par maistre Guillaume de Taix, doyen en l'église de Troyes, député ès dits Estats pour le clergé du baillage de Troyes et ès dites assemblées pour le clergé de la province de Sens »
Procès-verbal de l'assemblée du clergé, tenue à Saint-Germain des Prés, d'octobre 1585 à juin 1586
« Recueil des assemblées particulières du clergé, depuis 1616 jusqu'en 1678. » Table en tête
Recueil
« Procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue en la ville de Mante-sur-Seyne en l'année mil cinq cens quarente et un »
Extrait du procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue en la ville de Mante-sur-Seyne en l'année mil cinq cens quarente et un
Assemblée du clergé de 1681-1682 ; procès-verbal, auquel on a joint les brefs du pape, les arrêts du Parlement et autres pièces analogues
« Procez-verbal de l'assemblée extraordinaire de Messeigneurs les archevêques et évêques, tenue eu l'archevêché de Paris, au mois de mars et de may 1681, avec les brefs de Notre Saint-Père le pape Innocent XI, et quelques arrests du Parlement nécessaires pour l'intelligence du présent procez-verbal. MDCLXXXI. Avec privilège de S. M. »
« Procès-verbal de l'assemblée du clergé de France, tenue aux Grands-Augustins ez années 1681 et 1682, au sujet du Concordat et de la régale, où il est traité amplement de l'affaire des religieuses de Charonne et de plusieurs autres dificultés, proposées et décidées en ladite assemblée »
« Table des procès-verbaux du clergé de France, tant manuscrits qu'imprimez, par Monsieur Lemere »
« Journal des Estats de Blois, tenus en 1588 et 1589, par Me Estienne Bernard, avocat au parlement de Dijon, député du tiers-état de la dite ville pour y assister »
Sur les impositions ecclésiastiques ; notes et extraits divers, table d'actes, remarques sur les décimes, etc.
« Mémoire historique et chronologique de toutes les impositions paiées par le clergé de France depuis et compris l'année 1700 jusques et compris l'année 1750, présenté à son Éminence le cardinal de La Rochefoucauld, par MM. Rigoley de Juvigny, père et fils, premiers commis du clergé »
Décimes du clergé de France
« Sommaires des quinze registres touchans les libertez de l'Église gallicane, qui sont dans la Bibliothèque royale et qui ont esté tirez du Trésor des chartes et disposez par ordre des règnes par M. Dupuy, peu avant sa mort »
« Recueil de mémoires concernant le clergé de France, sur lesquels Messieurs les agents généraux du clergé ont cru devoir prendre l'avis de MM. Nouet, Capon, Lemerre, Bronod, Estève, Bronod de l'Isle, etc., avocats du clergé, 1745 à 1749 »
« Examen du livre de M. Gerbais, qui a pour titre : Dissertatio de causis majoribus ad capud Concordatorum de causis. »
« Observations sur les principales maximes que les deffenseurs de la régale ont voulu establir en des discours manuscrits ou imprimés et dans le procez-verbal de l'assemblée de quelques prélats, tenue chez M. l'archevesque de Paris, le... mois de may 1681 »
« L'abbé commendataire, seconde partie, par le sieur Froimont, avec une réplique aux principales réponses qu'on a faites à la première partie, qui ont été débitées écrites à la main ou dans l'entretien familier. A Cologne, chez Nicolas Schouten, MDCLXXIV »
« Preuves du privilége qu'ont les quatre grandes provinces des Cordeliers, appellées de France, Touraine, Saint-Bonaventure et Aquitaine la récente, et le grand couvent de Paris, d'avoir l'usage des immeubles et des troncs, dont la propriété appartient au Saint-Siège et l'administration juridique aux syndics apostoliques »
« Pièces du procez intenté par les religieuses de l'abbaye de Port-Royal de Paris aux religieuses de l'abbaye de Port-Royal des Champs pour l'extinction et suppression du titre de l'abbaye de Port-Royal des Champs et union des biens et revenus de cette abbaye à celle de Port-Royal de Paris »
« Mémoire touchant les biens alliénés de l'Église »
« Traitté des dimes, par Mr Lemerre, avocat au Parlement. — Des réparations des lieux dépendans des bénéfices et autres questions qui peuvent se présenter entre les bénéficiers et leurs prédécesseurs ou héritiers »
« Pratique criminelle pour les réguliers, tirée du droit canonique, des décrets des papes et de la nouvelle ordonnance imprimée à Paris, par les Pères de la Congrégation de Saint-Maur, le 2e may 1686 »
« Traité de ce qui a esté cru et pratiqué dans tous les temps au sujet de la juridiction criminelle sur les ecclésiastiques. — Procès criminels des cardinaux, archevesques et évesques, même du pape, pour toute sorte de crimes. Le tout corrigé et augmenté en cette présente année 1697 »
« Recueil sommaire des procédures contre les évesques pour crimes de leze-majesté et autres cas privilégiez, divisé en deux parties : en la première partye se voit comme pour ce regard l'on a eu souventes fois recours à l'auctorité du pape et quelques fois l'on a seulement employé l'auctorité royale ; en la seconde partye se veoit comme en France, Espagne et Italye ilz ont esté jugez du commencement par les conciles nationnaux ou provinciaux, et depuis par les juges royaux ou par les deleguez du pape ; le tout extraict des chartes, qui se gardent au Trésor du Roy, des registres de divers parlements, de différens mémoires manuscrits, des conciles et des plus fidèles historiens »
« Commentaire sur les Institutes de Justinien »
« Abrégé de droit civil »
« Nouvelle traduction des Institutes de l'empereur Justinien, et abrégé sur les principales questions du droit françois, spécialement pour le Lyonnois, avec un recuil de celles qui sont les plus fréquentes dans le tems présent, les décizions des jurisconsultes modernes et des notes ou renvois, le tout tiré de la traduction et des observations de M. Claude-Joseph Ferrière. Tome second. 1735 »
« Procès-verbal de l'ordonnance civille du mois d'avril 1667, divisé en deux parties »
« Procès-verbal de la conférence entre MM. les commissaires du Roy et MM. les commissaires du Parlement pour la composition de l'ordonnance d'avril 1667 »
« Procès-verbal de l'ordonnance du mois d'avril 1667, rédigé par Mr Joseph Foucault, secrétaire de la conférence »
« Recueil des arrestez de monsieur le premier président de Lamoignon »
Recueil d'imprimés et de manuscrits sur l'affaire des pairs
« Élémens de procédure. » Mémoire sur les juridictions existant à Lyon et formules d'actes de procédure
« Recueil des principaulx pointz de la pratique judicière de Dauphiné »
« Éléments de la procédure civile suivant les règles prescrites par l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667... »
« Élémens de la procédure civile »
« Harangues, ouvertures de palais et autres discours prononcés par moy, Jean-Baptiste Barrème de Manville, advocat du Roy au siège d'Arles. Tome premier »
« Opuscules de droit françois »
« Table chronologique des édits, arrêts, ordonnances, déclarations du Roi et autres impressions de ce genre, qui se trouvent à Lyon chez M. Pierre Valfray, imprimeur ordinaire du Roy »
« Coustume du duché de Bourgongne, suyvant l'interprétation des arrestz par monsieur le président Bégat »
« Recueil de la pratique de Savoie dans les matières ecclésiastiques »
« Coustumier de Neufchastel, escrit par Abraham Pury, bourgeois dudit Neufchâtel en l'année 1699 »
Mélanges de droit
Recueil d'opuscules de droit
« Traité de la lecture de l'Écriture sainte, où l'on fait voir combien il est avantageux et important à tous les fidèles de lire ce livre saint, les moyens de rendre cette lecture utile au salut, et le droit que l'Église a seule de l'interprêter, de la traduire en langue vulgaire et de la deffendre en de certaines occasions, par le R. P. Simon Fontanette, augustin, docteur en théologie »
R. P. Simon Fontanette. « Traité de la lecture de l'Écriture saincte, en faveur des ecclésiastiques, des religieux et religieuses. » Manuscrit autographe, dédié à M. de Roussillon de Bernex, princeévêque de Genève
« Commandements de Dieu ou explication du Décalogue »
« Exposition claire et littéralle des Pseaumes de David où l'argument et la matière particulière de chacun est expliquée, avec l'ordre et la connexion des versetz et de touttes les paroles qui forment le discours du prophète »
Paraphrase en français sur les sept Psaumes de la pénitence
Explication, en français, de plusieurs Psaumes de David, ou plutôt des sept Psaumes de la Pénitence
Explication et longue paraphrase du livre de la Sagesse
« Explication du Cantique des cantiques »
« Louenge de martyre et de virginité, ensemble des sept Machabées, martyrs et vierges. » Daté à la fin de Paris, 27 mai 1553
« Explication, tirée des œuvres de S. Basile, de presque tout le Nouveau Testament. — Je pense que cela a esté recueilly par M. Duhamel, docteur en Sorbonne, dans son exil »
Explication de la Passion
« La Cène. Première partie. Ce qui s'est passé dans le cénacle avant que Jésus-Christ sortit »
« La vie souffrante de Jésus Christ au très saint Sacrement de l'autel »
« Jésus-Christ dévoilé ou la figure du Verbe incarné, exprimée dans la loi ancienne, et la vérité à découvert dans la loy nouvelle »
Épîtres de S. Paul. — En déficit
Dissertation sur l'Apocalypse
« Explication du simbole »
« Traité des conciles et des biens de l'Église, par M. Le Faure »
« Remarques sur les canons attribuez aux Apostres, et sur les conciles. — Ces canons ne sont ni des Apostres ni de Clément romain. » Du P. Thomassin
« La discipline ecclésiastique ou les conciles expliquez selon les sentimens des SS. Pères et des plus célèbres auteurs, tant anciens que modernes. — Canons apostoliques. Le droit civil se divise en trois choses... »
« Commentaire ou remarques sur les conciles, par le P. Thomassin, de l'Oratoire, recueillies par ses plus habiles disciples dans Saint-Magloire »
« Remarques sur les conciles. — Canons des Apostres. Il y a quatre choses à examiner... »
« Remarques sur le concile de Nicée » et sur le premier concile de Constantinople, par le P. Thomassin
« Sommaire des décrets du concile de Trente touchant la réformation de la discipline ecclésiastique »
« Sur la question de la supériorité des conciles et du pape et sur l'infaillibilité prétendue du pape »
Missel ; traduction du propre du temps, de l'Avent à la Pentecôte
Offices notés pour quelques fêtes de l'année
