Contexte de cette unité de description
Ms 1107 à 1200
« Procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue es villes de Melun et de Paris, ès années 1579 et 1580
»
« Cérémonial des assemblées généralles du clergé de France, tant décenales que des comples, tiré des procès-verbaux de celles
qui ont esté tenues à Paris ez années 1650, 1655 et 1660 »
« Mémoires des affaires du clergé de France, concertées et délibérées ez premiers Estais de Blois, 1576, et depuis ez assemblées
générales dudit clergé, tenues par permission du Roy, tant en la ville de Melun qu'en l'abbaye Saint-Germain des Prez lez
Paris, ès années 1579, 1580, 1585 et 1586 ; le tout dressé en forme de journal par maistre Guillaume de Taix, doyen en l'église
de Troyes, député ès dits Estats pour le clergé du baillage de Troyes et ès dites assemblées pour le clergé de la province
de Sens »
« Procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue en la ville de Mante-sur-Seyne en l'année mil cinq cens
quarente et un »
Extrait du procès-verbal de l'assemblée généralle du clergé de France, tenue en la ville de Mante-sur-Seyne en l'année mil
cinq cens quarente et un
Assemblée du clergé de 1681-1682 ; procès-verbal, auquel on a joint les brefs du pape, les arrêts du Parlement et autres pièces
analogues
« Procez-verbal de l'assemblée extraordinaire de Messeigneurs les archevêques et évêques, tenue eu l'archevêché de Paris,
au mois de mars et de may 1681, avec les brefs de Notre Saint-Père le pape Innocent XI, et quelques arrests du Parlement nécessaires
pour l'intelligence du présent procez-verbal. MDCLXXXI. Avec privilège de S. M. »
« Procès-verbal de l'assemblée du clergé de France, tenue aux Grands-Augustins ez années 1681 et 1682, au sujet du Concordat
et de la régale, où il est traité amplement de l'affaire des religieuses de Charonne et de plusieurs autres dificultés, proposées
et décidées en ladite assemblée »
« Journal des Estats de Blois, tenus en 1588 et 1589, par Me Estienne Bernard, avocat au parlement de Dijon, député du tiers-état
de la dite ville pour y assister »
Sur les impositions ecclésiastiques ; notes et extraits divers, table d'actes, remarques sur les décimes, etc.
« Mémoire historique et chronologique de toutes les impositions paiées par le clergé de France depuis et compris l'année 1700
jusques et compris l'année 1750, présenté à son Éminence le cardinal de La Rochefoucauld, par MM. Rigoley de Juvigny, père
et fils, premiers commis du clergé »
« Sommaires des quinze registres touchans les libertez de l'Église gallicane, qui sont dans la Bibliothèque royale et qui
ont esté tirez du Trésor des chartes et disposez par ordre des règnes par M. Dupuy, peu avant sa mort »
« Recueil de mémoires concernant le clergé de France, sur lesquels Messieurs les agents généraux du clergé ont cru devoir
prendre l'avis de MM. Nouet, Capon, Lemerre, Bronod, Estève, Bronod de l'Isle, etc., avocats du clergé, 1745 à 1749 »
« Examen du livre de M. Gerbais, qui a pour titre : Dissertatio de causis majoribus ad capud Concordatorum de causis. »
« Observations sur les principales maximes que les deffenseurs de la régale ont voulu establir en des discours manuscrits
ou imprimés et dans le procez-verbal de l'assemblée de quelques prélats, tenue chez M. l'archevesque de Paris, le... mois
de may 1681 »
« L'abbé commendataire, seconde partie, par le sieur Froimont, avec une réplique aux principales réponses qu'on a faites à
la première partie, qui ont été débitées écrites à la main ou dans l'entretien familier. A Cologne, chez Nicolas Schouten,
MDCLXXIV »
« Preuves du privilége qu'ont les quatre grandes provinces des Cordeliers, appellées de France, Touraine, Saint-Bonaventure
et Aquitaine la récente, et le grand couvent de Paris, d'avoir l'usage des immeubles et des troncs, dont la propriété appartient
au Saint-Siège et l'administration juridique aux syndics apostoliques »
« Pièces du procez intenté par les religieuses de l'abbaye de Port-Royal de Paris aux religieuses de l'abbaye de Port-Royal
des Champs pour l'extinction et suppression du titre de l'abbaye de Port-Royal des Champs et union des biens et revenus de
cette abbaye à celle de Port-Royal de Paris »
« Traitté des dimes, par Mr Lemerre, avocat au Parlement. — Des réparations des lieux dépendans des bénéfices et autres questions
qui peuvent se présenter entre les bénéficiers et leurs prédécesseurs ou héritiers »
« Pratique criminelle pour les réguliers, tirée du droit canonique, des décrets des papes et de la nouvelle ordonnance imprimée
à Paris, par les Pères de la Congrégation de Saint-Maur, le 2e may 1686 »
« Traité de ce qui a esté cru et pratiqué dans tous les temps au sujet de la juridiction criminelle sur les ecclésiastiques.
— Procès criminels des cardinaux, archevesques et évesques, même du pape, pour toute sorte de crimes. Le tout corrigé et augmenté
en cette présente année 1697 »
« Recueil sommaire des procédures contre les évesques pour crimes de leze-majesté et autres cas privilégiez, divisé en deux
parties : en la première partye se voit comme pour ce regard l'on a eu souventes fois recours à l'auctorité du pape et quelques
fois l'on a seulement employé l'auctorité royale ; en la seconde partye se veoit comme en France, Espagne et Italye ilz ont
esté jugez du commencement par les conciles nationnaux ou provinciaux, et depuis par les juges royaux ou par les deleguez
du pape ; le tout extraict des chartes, qui se gardent au Trésor du Roy, des registres de divers parlements, de différens
mémoires manuscrits, des conciles et des plus fidèles historiens »
« Nouvelle traduction des Institutes de l'empereur Justinien, et abrégé sur les principales questions du droit françois, spécialement
pour le Lyonnois, avec un recuil de celles qui sont les plus fréquentes dans le tems présent, les décizions des jurisconsultes
modernes et des notes ou renvois, le tout tiré de la traduction et des observations de M. Claude-Joseph Ferrière. Tome second.
1735 »
« Procès-verbal de la conférence entre MM. les commissaires du Roy et MM. les commissaires du Parlement pour la composition
de l'ordonnance d'avril 1667 »
« Procès-verbal de l'ordonnance du mois d'avril 1667, rédigé par Mr Joseph Foucault, secrétaire de la conférence »
« Élémens de procédure. » Mémoire sur les juridictions existant à Lyon et formules d'actes de procédure
« Éléments de la procédure civile suivant les règles prescrites par l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667... »
« Harangues, ouvertures de palais et autres discours prononcés par moy, Jean-Baptiste Barrème de Manville, advocat du Roy
au siège d'Arles. Tome premier »
« Table chronologique des édits, arrêts, ordonnances, déclarations du Roi et autres impressions de ce genre, qui se trouvent
à Lyon chez M. Pierre Valfray, imprimeur ordinaire du Roy »
« Coustume du duché de Bourgongne, suyvant l'interprétation des arrestz par monsieur le président Bégat »
« Traité de la lecture de l'Écriture sainte, où l'on fait voir combien il est avantageux et important à tous les fidèles de
lire ce livre saint, les moyens de rendre cette lecture utile au salut, et le droit que l'Église a seule de l'interprêter,
de la traduire en langue vulgaire et de la deffendre en de certaines occasions, par le R. P. Simon Fontanette, augustin, docteur
en théologie »
R. P. Simon Fontanette. « Traité de la lecture de l'Écriture saincte, en faveur des ecclésiastiques, des religieux et religieuses.
» Manuscrit autographe, dédié à M. de Roussillon de Bernex, princeévêque de Genève
« Exposition claire et littéralle des Pseaumes de David où l'argument et la matière particulière de chacun est expliquée,
avec l'ordre et la connexion des versetz et de touttes les paroles qui forment le discours du prophète »
« Louenge de martyre et de virginité, ensemble des sept Machabées, martyrs et vierges. » Daté à la fin de Paris, 27 mai 1553
« Explication, tirée des œuvres de S. Basile, de presque tout le Nouveau Testament. — Je pense que cela a esté recueilly par
M. Duhamel, docteur en Sorbonne, dans son exil »
« Jésus-Christ dévoilé ou la figure du Verbe incarné, exprimée dans la loi ancienne, et la vérité à découvert dans la loy
nouvelle »
« Remarques sur les canons attribuez aux Apostres, et sur les conciles. — Ces canons ne sont ni des Apostres ni de Clément
romain. » Du P. Thomassin
« La discipline ecclésiastique ou les conciles expliquez selon les sentimens des SS. Pères et des plus célèbres auteurs, tant
anciens que modernes. — Canons apostoliques. Le droit civil se divise en trois choses... »
« Commentaire ou remarques sur les conciles, par le P. Thomassin, de l'Oratoire, recueillies par ses plus habiles disciples
dans Saint-Magloire »
« Commentaire ou remarques sur les conciles, par le P. Thomassin, de l'Oratoire, recueillies par ses plus habiles disciples
dans Saint-Magloire »
« Remarques sur le concile de Nicée » et sur le premier concile de Constantinople, par le P. Thomassin
« Sommaire des décrets du concile de Trente touchant la réformation de la discipline ecclésiastique »