+Extrait du procès-verbal de la Convention du 21 vendémiaire an II (12 octobre 1793). Lyon sera effacé du tableau des villes, et la réunion des maisons conservées portera le nom de Commune affranchie. — Imprimé in-fol
+Procès-verbal des premières démolitions qui ont lieu dans Ville-Affranchie, ci-devant Lyon (octobre 1793). — Imprimé in-4o
+Liste des ouvriers employés à la démolition de Lyon, 18 ateliers et chantiers. — 18 pièces in-fol
+Arrêtés de l'administration du district de Commune-Affranchie et du Comité révolutionnaire de surveillance, an II (1793-1794). — 7 pièces in-4o, cachet
+Ordres donnés par la Commission des salpêtres de Commune-Affranchie, an II (1793-1794). — 7 pièces in-4o
+Ordres (autorisations, invitations, réquisitions) donnés par le maire et les officiers municipaux de Commune-Affranchie, an II (1793-1794). — 17 pièces in-4o. — V. le manuscrit no 1698