Mot-matière : Enquêtes publiques préalables

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1)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier
Pétition présentée à Sa Majesté l’Empereur, par les propriétaires et principaux habitants du quartier Ouest. Contre le projet de construction d’une annexe à la prison de Roanne sur l’emplacement des Maisons Cartellier et Noailly. imprimerie de Louis PerrinLyon (Rhône)
2)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier
Mémoire rédigé par P. Tourret, à l'appui de la pétition présentée à sa Majesté l’Empereur, par les propriétaires et principaux habitants du quartier Ouest, contre le projet de construction d’une annexe à la prison de Roanne sur l’emplacement des Maisons Cartellier et Noailly. imprimerie de Louis PerrinLyon (Rhône)
3)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Chemin de Fer
Observations de Pierre Charnier au sujet de la demande d'enquête concernant l'emplacement du débarcadère du chemin de fer. Lyon (Rhône)
4)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Chemin de Fer
Brouillon de lettre rédigé par Pierre Charnier dans lequel il communique ses impressions sur la pétition concernant la demande d'enquête concernant l'emplacement du débarcadère du chemin de fer, oruienté à l'avantage de la Guillotière. Lyon (Rhône)