Mot-matière : Détention provisoire

 34 Résultats de recherche page 1 de 1 2 >>
par page

 

1)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
Permis de communiquer avec le détenu Curt, inculpé après l'insurrection de juin, délivré à Pierre Charnier par le procureur de la république, Massot. Lyon (Rhône), 12 septembre 1849
2)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Permis de visite délivré à Pierre Charnier pour communiquer avec François Palu, détenu à la prison de Roanne à la suite de l'insurrection de juin 49. Lyon (Rhône), 11 juillet 1849
3)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Lettre de François Palu, détenu à la prison de Roanne à la suite de l'insurrection de juin 49, dans laquelle il demande à Pierre Charnier de faire accélérer son interrogatoire. Lyon (Rhône), 08 juin 1849
4)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Le Coup d’Etat du 2 décembre 1851 > Affaire Etienne Bacot (1852)
Lettre adressée à Bergeret, commissaire spécial de la Préfecture du Rhône, dans laquelle Pierre Charnier lui demande des renseignements relatifs à la condamnation d'Etienne Bacot. Lyon (Rhône), 15 mars 1852
5)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
Lettre de Pierre Charnier adressée au maire de Lyon dans laquelle il effectue la demande de permission de communiquer librement avec le détenu Curt, inculpé après l'insurrection de juin, qu'il est chargé de défendre. Lyon (Rhône), 12 septembre 1849
6)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > L'enterrement Recordan : affaire Petit et Beal.
Lettre de Petit, détenu à Roanne pour avoir assisté à l'enterrement de son voisin Recordan, cérémonie au cours de laquelle certains camarades du défunt ont manifesté des signes de provocation politique. Lyon (Rhône), 26 novembre 1849
7)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > L'enterrement Recordan : affaire Petit et Beal.
Lettre de Pierre Charnier adressée à Petit, détenu à Roanne pour avoir assisté à l'enterrement de son voisin Recordan, cérémonie au cours de laquelle certains camarades du défunt ont manifesté des signes de provocation politique. Lyon (Rhône), 28 novembre 1849
8)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Seconde lettre de Pierre Charnier adressée au procureur de la république dans laquelle il demande d'hâter l'interrogatoire de l'accusé Fêvre, arrêté à la suite de l'insurrection de juin 1849, dont la santé mentale semble se détériorer du fait de la détention. Lyon (Rhône), 25 juillet 1849
9)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Le Coup d’Etat du 2 décembre 1851 > Affaire Etienne Bacot (1852)
Première lettre d'Etienne Bacot, détenu au fort de la Vitriolerie, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il lui demande d'obtenir des informations concernant la peine à laquelle il est condamné. Lyon (Rhône)
10)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Le Coup d’Etat du 2 décembre 1851 > Affaire Etienne Bacot (1852)
Seconde lettre d'Etienne Bacot, détenu au fort de la Vitriolerie, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il lui demande d'agir pour faire commuer sa peine en bannissement. Lyon (Rhône), 12 mars 1852
11)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Le Coup d’Etat du 2 décembre 1851 > Affaire Etienne Bacot (1852)
Lettre d'Etienne Bacot, détenu au fort de la Vitriolerie, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il lui fait part de sa décision de déclarer sa soumission au gouvernement et sa renonciation à toute opposition politique. Lyon (Rhône), 20 mars 1852
12)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Auguste Curt : première plaidoirie de Pierre Charnier.
Lettre d'Auguste Curt, détenu à la prison de Roanne, adressée à Pierre Charnier, chargé de le défendre pour son inculpation après l'insurrection de juin, . Lyon (Rhône), 12 septembre 1849
13)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Laloge (père) : troisième plaidoirie de Pierre Charnier.
Notes de Pierre Charnier concernant Duminge, témoin à charge dans l'affaire Laloge, en vue de l'appel à sa condamnation pour avoir participé au dépavage durant l'insurrection de juin 1849, suivies de considérations concernant les conditions de détention préventive. Lyon (Rhône),
14)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Insurrection du 15 juin 1849 : Pierre Charnier défenseur des Voraces. > Affaire Etienne Bacot, défendu par Pierre Charnier.
Interrogatoire d'Etienne Bacot, accusé d'avoir participé à l'insurrection du 15 juin 1849, lors de son arrestation. Gex (Ain), 15 octobre 1849
15)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > L'enterrement Recordan : affaire Petit et Beal.
Pétition adressée au procureur de la république pour obtenir la libération de Claude Béal, accusé d'avoir assisté à l'enterrement de Recordon, cérémonie au cours de laquelle certains camarades du défunt ont manifesté des signes de provocation politique. Lyon (Rhône), 06 décembre 1849
16)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Lettre de Pierre Charnier adressée à François Palu, détenu à la prison de Roanne à la suite des évènements de juin 49. Lyon (Rhône), 13 juillet 1849
17)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Brouillon d'une lettre adressée à François Palu, détenu à la prison de Roanne à la suite des évènements de juin 49. Lyon (Rhône), 27 juillet 1849
18)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Lettre de Pierre Charnier adressée au procureur de la république concernant l'affaire Jean Lestierra, incarcéré le 02 août pour avoir aidé les insurgés de juin 1849 en leur indiquant que Charpine possédait de nombreuses armes et en leur facilitant l'accès à la réserve de ce dernier. Lyon (Rhône), 03 ocobre 1849
19)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Affaires diverses
Lettre de Coste, détenu au fort de la Vitriolerie depuis l'insurrection du 15 juin 1849, pour des motifs inconnus du détenu. Lyon (Rhône), 27 juillet 1849
20)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Le Coup d’Etat du 2 décembre 1851 > Affaire Etienne Bacot (1852)
Lettre d'Etienne Bacot, détenu au fort de la Vitriolerie, adressée à Pierre Charnier dans laquelle il lui demande son aide pour être défendu des accusations de participation à des sociétés secrètes. Lyon (Rhône), 23 janvier 1852

 

 34 Résultats de recherche page 1 de 1 2 >>
par page