Mot-matière : Conseils de prud'hommes

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1)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1848-1851
Lettre de Pierre Charnier adressée au président du Conseil des Prud'hommes au sujet du disfonctionnement dudit Conseil. Lyon (Rhône), 14 mars 1848
2)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1848-1851
Convocation au greffe du Conseil des Prud'hommes, pour se rendre à un service religieux. Lyon (Rhône), 1er mai 1850
3)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation au Conseil des Prud'hommes pour l'installation du nouveau Conseil. Lyon (Rhône), 03 février 1854
4)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation de Pierre Charnier à la salle d'audience du Conseil des Prud'hommes pour le vote d'une adresse à l'Empereur. Lyon (Rhône), 24 mars 1856
5)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Etablissement des Prud’hommes d'Annecy
Convocation de Pierre Charnier au consulat de Sardaigne par le conseil général. Lyon (Rhône), 26 septembre 1847
6)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1841-1848
Réponse de maître Mouillard, avocat du Conseil des Prud'hommes, à la question de Pierre Charnier relative au statut de jour férié. Lyon (Rhône), 1er février 1842
7)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1841-1848
Convocation pour le prochain Conseil des Prud'hommes par le président Gentelet, séance fixée à la demande de Pierre Charnier. Lyon (Rhône), 12 avril 1845
8)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1841-1848 > Election de Pierre Charnier comme membre titulaire du Conseil des Prud'hommes (1847).
Lettre d'éloges et de félicitations adressée par Perrin fils aîné à Pierre Charnier prud'homme. Lyon (Rhône), 18 janvier 1847
9)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1848-1851
Proposition d'article politique rédigé par Pierre Charnier au sujet de l'entrevue entre le couple ducal d'Aumal et celui de Parme, parent du comte de Chambord, mis en relief avec le discours prononcé par Arquillière, alors président du Conseil des Prud'hommes, le 12 septembre 1844. Lyon (Rhône), 14 juin 1851
10)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes, pour se rendre ensuite à la préfecture afin qu'il effectue sa prestation de serment. Lyon (Rhône), 20 février 1854
11)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Lettre de Pierre Charnier adressée à l'abbé Courbet, dans laquelle il lui fait part de son désappointement quant à l'oubli de mention du Conseil des Prud'hommes dans l'énumération des différentes institutions qui se verront peut-être attribuer des locaux plus convenables dans le cadre de la restauration de l'Hôtel de Ville, dans un article publié dans le journal la Gazette de Lyon . Lyon (Rhône), 08 octobre 1853
12)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Lettre de Pierre Charnier, adressée à Félix Bertrand, président du Conseil des Prud'hommes, dans laquelle il se plaint de n'avoir pu trouver au greffe qu'un numéro vieux de quatre jours de la publication Le Moniteur Universel Lyon (Rhône), 26 avril 1854
13)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes pour concilier une affaire, suivie d'une note de ce dernier concernant Félix Bertrand, président du Conseil. Lyon (Rhône), 19 mai 1854
14)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes, suivie de notes de ce dernier au sujet de Félix Bertrand, président du Conseil. Lyon (Rhône), 11 août 1854
15)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Lettre adressée à Herron, secrétaire du Conseil des Prud'hommes, signée de Pierre Charnier, d'un autre membre du Conseil, et d'un bestiaire farfelu. Lyon (Rhône), 02 mars 1855
16)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > 1852-1857
Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes pour une visite au président du Conseil. Lyon (Rhône)
17)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Etablissement des Prud’hommes d'Annecy
Lettre de Pierre Charnier adressée à l'évêque d'Annecy au sujet du projet d'établissement du Conseil des Prud’hommes d'Annecy. Lyon (Rhône), 29 février 1846
18)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Musée des Tissus > Conservatoire des échantillons de tissus : premier procès-verbal.
Convocation de Pierre Charnier au greffe du Conseil des Prud'hommes pour l'installation de Roussy, nommé conservateur des échantillons par le président. Lyon (Rhône), 15 août 1852
19)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Première élection de Pierre Charnier au Conseil des Prud'hommes
Invitation du préfet Gasparin adressée à Pierre Charnier, pour la première installation du Conseil des Prud'hommes réorganisé, après les journées de novembre 1831. Lyon (Rhône), 20 avril 1832
20)  Fonds Fernand Rude, archives de Pierre Charnier > Les journées d'avril 1834
Lettre de Chanay adressée à Pierre Charnier dans laquelle il lui demande de l'accompagner au greffe du Conseil des Prud'hommes afin qu'il y ait libre-accès, selon leur accord autour du projet de rédaction du manuel des prud'hommes. Lyon (Rhône), 26 juin 1833

 

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