Contexte de cette unité de description

Synchroniser avec la table des matières  Réquisitoires et extraits de terrier du canton de Neuville

Cote

13o

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Nom de personne : Buisson (J.-B.), notaire à Modane
Mot-matière : Registre de minutes (1660)
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Nom de personne : Piquet
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Nom de personne : Boufflers (Amélie de), duchesse de Biron
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Nom de personne : Boufflers (De)
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Nom de personne : Buisson
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Nom de personne : Pécourt
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Nom de famille : Neuville (Famille de)
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Collectivité : Montaney, baronnie
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Collectivité : Neuville-sur-Saône (Ville et marquisat de)

Synchroniser avec la table des matières  « Pièces du compte remis par M. Buisson à M. Pécourt, tuteur de l'enfant Boufflers, propriétaire de la terre de Neuville, le 24 ventôse an IV. » — On lit ensuite : « 19 frimaire an VII, remis à M. le chevalier copie des comptes arrêtés par M. Pécourt ; — a promis que dans un mois je serois payé »

Cote

1

Synchroniser avec la table des matières  Réquisitoire, demande et assignation pour le procureur fiscal de la juridiction de Neuville contre Marret, Rozet, Josserand, Terrier, Compagnon, Billiard, etc., habitants de Neuville. 1790. 3 pièces in-4o

Cote

2

Synchroniser avec la table des matières  Autre réquisitoire pour le même contre Antoine Raymond, granger de la Grande Fague, territoire de Civrieux. 1786. 3 pièces

Cote

3

Synchroniser avec la table des matières  Lettre signée « Piquet ». Bourg, 17 juin 1790

Cote

4

Synchroniser avec la table des matières  Autre réquisitoire pour Amélie de Boufflers, duchesse de Biron, cy-devant Lauzun, marquise de Neufville. 14 juin 1790

Cote

5

Synchroniser avec la table des matières  Déclaration certifiée par Buisson, notaire et juge de paix du canton de Neuville, concernant le terrier de la rente noble de Montaney, appartenant à Mme de Biron. 18 octobre 1791

Cote

6

Synchroniser avec la table des matières  Extraits dudit terrier

Cote

7