« Lettres et pièces concernant le lieutenant général [François-Régis-Barthélemy] Mouton-Duvernet, condamné à mort, le 19 juillet 1816, par le 1er conseil de guerre permanent de la 19e division militaire, et fusillé à Lyon, le 27 juillet »

Trente pièces in-fol. et in-4o. Dates extrêmes : 20 mars-26 juillet 1816. Instruction judiciaire du procès, jugement, condamnation, recours en grâce, exécution du jugement. — Lettres signées du duc de Feltre, ministre de la guerre ; du marquis de Saint-Paulet, rapporteur du conseil de guerre, etc.